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Propriétaire :

Tooneasy

921 269 825 00011

61 rue de lyon, 75012, Paris

Créateur :

Tooneasy

Responsable publication :

Aubin Anthony

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Tooneasy

Hébergeur : Go daddy – Inc, situé à 14455 N. Hayden Rd. #219,, Scottsdale, 85260, US.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site tooneasy.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site tooneasy.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant surnotre site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

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Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique.
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